Julien Deroyon

De:	Julien Deroyon adjoint à la cheffe du département, administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre chargé des douanes dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"

JORFTEXT000054103731 (source JORF)

délégation de signature

16 Mai 2026 16/05/2026

De:	Julien Deroyon adjoint à la cheffe du département, administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre chargé des douanes dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"

JORFTEXT000053177336 (source JORF)

délégation de signature

28 Décembre 2025 28/12/2025

De:	Julien Deroyon adjoint à la cheffe du département, administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre chargé des douanes dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"

JORFTEXT000052153010 (source JORF)

délégation de signature

29 Août 2025 29/08/2025

De:	Julien Deroyon adjoint à la cheffe du département, administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre chargé des douanes dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"

JORFTEXT000051745605 (source JORF)

délégation de signature

17 Juin 2025 17/06/2025

De:	Julien Deroyon adjoint à la cheffe du département, administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre chargé des douanes dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"

JORFTEXT000051305791 (source JORF)

délégation de signature

09 Mars 2025 09/03/2025

De:	Julien Deroyon adjoint à la cheffe du département, administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre chargé des douanes dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"

JORFTEXT000050771339 (source JORF)

délégation de signature

13 Décembre 2024 13/12/2024

De:	Julien Deroyon adjoint à la cheffe du département, administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	au nom du ministre chargé des douanes dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"

JORFTEXT000050316655 (source JORF)

délégation de signature

08 Octobre 2024 08/10/2024

De:	Julien Deroyon administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, à
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000022477064 (source JORF)

délégation de signature

14 Juillet 2010 14/07/2010

De:	Julien Deroyon administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, à
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000022308452 (source JORF)

délégation de signature

05 Juin 2010 05/06/2010

De:	Julien Deroyon administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, à
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000022055430 (source JORF)

délégation de signature

03 Avril 2010 03/04/2010

De:	Julien Deroyon administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, à
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000021234527 (source JORF)

délégation de signature

05 Novembre 2009 05/11/2009

De:	Julien Deroyon administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, à
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000021044727 (source JORF)

délégation de signature

18 Septembre 2009 18/09/2009

De:	Julien Deroyon administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, à
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000020869989 (source JORF)

délégation de signature

18 Juillet 2009 18/07/2009

De:	Julien Deroyon administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, et à
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000020550005 (source JORF)

délégation de signature

24 Avril 2009 24/04/2009

De:	Julien Deroyon administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, et à
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000020418019 (source JORF)

délégation de signature

22 Mars 2009 22/03/2009

De:	Julien Deroyon administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, et à
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000020308014 (source JORF)

délégation de signature

25 Février 2009 25/02/2009

De:	DEROYON Julien 1er janvier 2008
Objet:	administrateurs hors classe, 2e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

JORFTEXT000020158717 (source JORF)

promotion

28 Janvier 2009 28/01/2009

De:	Julien Deroyon administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, et à
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000020129035 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2009 21/01/2009

De:	Julien Deroyon administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, et à
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000019646964 (source JORF)

délégation de signature

15 Octobre 2008 15/10/2008

De:	Julien Deroyon administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, et à
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000019123106 (source JORF)

délégation de signature

05 Juillet 2008 05/07/2008

De:	Julien Deroyon administrateur INSEE à la direction générale du Trésor et de la politique économique, titulaire
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne représentant de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Remplace:	M. Cédric Audenis
Groupe:	Agence nationale des services à la personne

conseil_administration

JORFTEXT000019103995 (source JORF)

nomination

01 Juillet 2008 01/07/2008

De:	Julien Deroyon à
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000018688155 (source JORF)

délégation de signature

24 Avril 2008 24/04/2008

De:	Julien Deroyon à
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi"

JORFTEXT000017843155 (source JORF)

délégation de signature

09 Janvier 2008 09/01/2008

De:	Julien Deroyon à
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi"

JORFTEXT000000613507 (source JORF)

délégation de signature

05 Octobre 2007 05/10/2007

De:	Julien Deroyon à
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi"

JORFTEXT000000650870 (source JORF)

délégation de signature

01 Septembre 2007 01/09/2007

De:	Julien Deroyon à
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi"

JORFTEXT000000426315 (source JORF)

délégation de signature

23 Août 2007 23/08/2007

De:	Deroyon (Julien)
Objet:	administrateurs de 2e classe, 2e échelon, de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

date_debut="2000-07-01"

JORFTEXT000000766823 (source JORF)

nomination

30 Septembre 2000 30/09/2000

De:	Deroyon (Julien)
Objet:	élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

date_debut="1998-09-01"

JORFTEXT000000573626 (source JORF)

nomination

01 Décembre 1998 01/12/1998

De:	Deroyon (Julien, Jean, André)
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve ARMEE DE TERRE II. - ASPIRANTS Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve ECOLE POLYTECHNIQUE Les aspirants de réserve ARTILLERIE
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

date_debut="1997-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000738243 (source JORF)

nomination

19 Décembre 1997 19/12/1997

De:	Deroyon (Julien)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du 25 août 1971 modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du 25 juillet 1973 modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique Option P'
Groupe:	Ecole polytechnique

ecole
eleve_polytechnique

JORFTEXT000000371006 (source JORF)

nomination

06 Octobre 1995 06/10/1995

De:	Deroyon (Julien)
Objet:	sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission Groupe Chimie, physique (D/S)
Groupe:	Groupe Chimie, physique (D/S)

JORFTEXT000000737862 (source JORF)

inscription

26 Septembre 1995 26/09/1995